Conseil Communautaire du 21 mars 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
C-2024-03-21/01Composition du bureau communautaire - Élection du 42ème membre du bureau - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/02Budget Principal - Budget primitif 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/03Budget transports - Budget primitif 2024 - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/04Budgets annexes des Zones d'Activités - Budget primitif 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/05Budgets Assainissement et SPANC - Budget primitif 2024 - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/06Budget annexe réseau de chaleur - Budget primitif 2024 - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/07Budget annexe de l'instruction des autorisations du droit des sols - Budget primitif 2024 - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/08Autorisations de programme et crédits de paiement - Budget 2024 - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/09Constitution de provisions pour l'exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/10Vote du taux de cotisation foncière des entreprises, des taux de taxes foncières, du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, de la tarification de la part incitative de la TEOM et le produit de la taxe GEMAPI - Exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/11Participation au financement du service Départemental d'incendie et de secours (SDIS) pour l'exercice 2024 - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/12Adhésion et désignation à Plante & Cité - Adhésions aux associations : Société Française d'Arboriculture (SFA), Union Régionale des Collectivités Forestières de Normandie (URCOFOR) et Comité National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/13Syndicat mixte Ports de Normandie - Modification des statuts - Avis de la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/14Club Croisière Caen-Ouistreham Normandie - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/15Commission de concession d'aménagement - Désignation d'un membre - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/16Office du tourisme communautaire de Caen la mer - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/17Organisme de Foncier Solidaire Communautaire (OFS) - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/18Collèges et lycées - Désignation d'un représentant au lycée général Charles de Gaulle de Caen - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/19SDEC - Désignation d'un représentant de la communauté urbaine au comité syndical - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/20SYVEDAC - Désignation d'un représentant de la communauté urbaine au comité syndical - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/21Gérontopôle Seine Estuaire Normandie - Désignation d'un représentant - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/22Convention de mise à disposition des ressources entre la ville de Caen, la communauté urbaine Caen la mer et le GIP Millénaire Caen 2025 - Avenant n° 1 - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/23Tableau des emplois permanents de la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/24Changement de la dénomination des délégations des emplois fonctionnels - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/25École de Musique en Plaine - Tarifs 2024-2025 - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/26Conservatoire & Orchestre de Caen - Fixation des tarifs d'inscription pour l'année scolaire 2024-2025 - Délibération - (sans annexe)28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/27Mobiliers urbains d'information - Contrat de concession de service entre la ville d'Hérouville Saint-Clair et la Caen la mer - Autorisation de signature de la convention constitutive d'un groupement d'autorités concédantes - Délibération - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/28Dépénalisation du stationnement payant - Convention sur les modalités de reversement des produits des forfaits post stationnement entre la ville de Ouistreham et la Communauté urbaine Caen la mer - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/29Renouvellement de la concession de service public du centre aquatique Sirena (Carpiquet) - Choix du concessionnaire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
C-2024-03-21/30Piscine AQUABELLA de Ouistreham - Révision de la grille tarifaire à compter du 1er juin 2024 - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024